REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - RTM (Etablissement Public Industriel et Commercial)
Numéro de dépôt :
1606794
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2000
Présentation de la marque TOP-BUS
Déposée le 25 juillet 1990 par REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - RTM (Etablissement Public Industriel et Commercial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP-BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - RTM (Etablissement Public Industriel et Commercial), domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey, 13008 MARSEILLE - France.
La marque TOP-BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - RTM (Etablissement Public Industriel et Commercial) - 10-12 avenue Clot Bey, 13008 MARSEILLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Dispositifs électromécaniques et informatiques de contrôle, d'enregistrement, de surveillance, de signalisation, d'information, de communication ou de commande de départ de véhicules, notamment de véhicules de transports en commun; transports en commun
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOP-BUS"
